Apple soulagé après le verdict en appel contre le « patent troll »

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En février 2015, Apple était condamné à indemniser l’entreprise Smartflash à hauteur de 533 millions de dollars pour avoir violé plusieurs brevets avec son lecteur iTunes. En appel, la marque à la pomme a réussi à faire valoir auprès du tribunal que Smartflash n’était un « patent troll » et, en remportant cet appel, ne devra donc pas indemniser l’entreprise de brevets liés à la technologie de stockage et d’accès aux données.

Apple gagne son procès en appel contre Smartflash

C’est mercredi que la cour d’appel américaine du Texas a rendu son verdict concernant l’appel du jugement condamnant la marque à la pomme à indemniser Smartflash. En première instance, la firme de Cupertino avait été condamnée à verser la somme de 533 millions de dollars pour avoir utilisé une technologie protégée par des brevets détenus par Smartflash.

Selon l’entreprise propriétaire de nombreux brevets, un ancien employé de son entreprise aurait divulgué des technologies à Apple après son embauche à Cupertino. Ces technologies auraient notamment été utilisées dans le logiciel de lecture et de gestion de contenus multimédia de la marque à la pomme, iTunes.

Apple prouve que Smartflash est un « patent troll »

Lors du jugement en Appel, la firme de Cupertino a misé sa défense sur le fait que Smartflash n’était que l’une de ces entreprises qui déposent un très grand nombre de brevets, généralement flous et vague sans objectif de concrétisation, mais dans l’objectif d’intenter un procès et réclamer des dédommagements important aux grandes firmes utilisant une technologie similaire. Ces entreprises sont vulgairement appelées « patent troll » aux Etats-Unis.

Un pari réussi pour Apple puisque le tribunal a estimé que l’entreprise de brevet n’avait, dans ses brevets, pas créé de technologie concrète et que la plainte « s’appuie sur le concept abstrait de gérer et contrôler l’accès aux données grâce à un mode de paiement, mais ne fournit pas assez de propositions créatives pour le transformer en un véritable brevet ».

Un jugement en appel qui confirme donc le rôle de « patent troll » de Smartflash et qui pourrait bien faire l’affaire d’autres géants des nouvelles technologies. En effet, Google, Samsung ou bien encore Amazon sont aussi visés par des plaintes similaires de la part de l’entreprise détentrice de nombreux brevets.



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